Informations légales

Propriétaire
COILLAUD Flavien
Type de structure
SARL au capital de 56.000,00 EUROS

Siège social
1 rue du pont Neuf
67230 BENFELD
Tél : 0820.821.440

Enregistrement
Siret : 482 855 384 00020
APE : 8810A
RCS STRASBOURG

Webmaster
Xlence Informatique
ZA - Impasse du Moulin
67230 SAND
Tél : 03.68.05.50.06

Nom commercial
MILLEPATTE




Création
Juillet 2005
Agrément SAP (Services à la Personne)
2006.2.67.82 Agrément qualité
2006.1.67.28 Agrément simple

L’hébergement du site est assuré par la société 1and1 - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

Le présent site est la propriété de Millepatte Sarl.

Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site sont la propriété de la société Millepatte ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de leurs propriétaires.

L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le présent site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement privées (cercle familial) et sous réserve de ne pas modifier de tels éléments.
Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la société Millepatte.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations diffusées n’engagent pas la responsabilité de la société Millepatte. Nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et susceptibles d’être modifiées sans préavis.

Les liens hypertextes présents sur le site www.millepatte.com en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Millepatte.